ÉDITION DU SITE Boutique Saint Jean Douai

Le site, accessible à l’adresse https://boutique.stjean-douai.com/ est édité par l’Institution Saint Jean de Douai – Etablissement scolaire, situé au 246 rue Saint Jean – 59506 Douai Cedex – BP 70639

Téléphone : 03 27 94 46 60

Le développement du site https://boutique.stjean-douai.com/ a été réalisé par l’agence Emilie M.

HÉBERGEMENT DU SITE Boutique Saint Jean Douai

Le site https://boutique.stjean-douai.com/ est hébergé par la société OVH SAS au capital de 10 069 020 € – RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 – Code APE 2620Z – N° TVA : FR 22 424 761 419 – Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France – Joignable au 1007.

DROITS D’AUTEUR

La structure générale, ainsi que les textes, illustrations, images animées ou fixes, sons, graphismes, documents téléchargeables, bases de données, commentaires et tout autre élément composant le site ne sont pas libres de droit et sont – sauf mention contraire – la propriété exclusive de l’Institution Saint Jean Douai.

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle. Les documents, informations, éléments graphiques, … de toute nature figurant sur https://boutique.stjean-douai.com/ ne peuvent faire l’objet de copie sauf à des fins strictement privées.

De la même manière, ils ne peuvent en aucun cas être reproduits ni modifiés, que ce soit à titre onéreux ou gracieux, sans autorisation expresse écrite.

LIENS HYPERTEXTES

L’Institution Saint Jean Douai autorise tout site Internet à établir un lien pointant vers l’adresse https://boutique.stjean-douai.com/. Tout lien de ce type interviendra toutefois sous réserve des dispositions légales en vigueur. L’Institution Saint Jean Douai se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d’interdire ces liens. Dans ce cas il informera la personne concernée.

SITES LIÉS

L’Institution Saint Jean Douai décline toute responsabilité concernant le contenu disponible sur les autres sites internet vers lesquels il a créé des liens ou qui auraient pu être créés à son insu. L’accès à tous les autres sites internet liés à ce site web se fait aux risques de l’utilisateur. L’Institution Saint Jean Douai décline aussi toute responsabilité pour toutes les informations contenues sur des sites tiers où figurent des liens renvoyant au site https://boutique.stjean-douai.com/.

INFORMATIONS NOMINATIVES / PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Le site https://boutique.stjean-douai.com/ tel qu’il a été initialement conçu, n’a pas pour vocation de collecter des données personnelles sur ses visiteurs, sauf dans le cas d’une commande. Il se peut toutefois qu’il soit amené à le faire de manière accessoire, notamment pour leur adresser une lettre d’information, pour la réalisation d’études statistiques ou pour répondre à des questions directement posées à l’administrateur du site. Dans ce cas, l’Institution Saint Jean Douai s’engage à ne pas faire usage commercial des données et à ne les conserver que pendant une durée strictement liée à la finalité du traitement.

Les données collectées ne sont destinées qu’à l’usage propre de l’Institution Saint Jean Douai et à celui de ses sous-traitants dans l’exercice de leurs missions. Ainsi, tout sous-traitant amené, à cette occasion, à prendre connaissance de ces données sera soumis à une obligation de confidentialité. Il devra notamment s’interdire d’utiliser pour son propre compte ou encore de communiquer à des tiers tout ou partie de ces données personnelles.

Dans ce site, les internautes peuvent être amenés à communiquer des données personnelles susceptibles de faire l’objet de traitements automatisés. Si tel est le cas, conformément à la loi 78-17 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978 (article 34), les personnes à propos desquelles des données personnelles sont collectées bénéficient d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de ces données. Ce droit peut être exercé en s’adressant à l’adresse suivante : contact.boutiquestjean@gmail.com.

CRÉDITS PHOTOS

Les crédits et copyright des visuels et des photos présents sur le site de la Boutique Saint Jean Douai sont signalés lorsqu’ils proviennent d’un professionnel avec son accord, à défaut ils sont la propriété du site; il est donc interdit de les utiliser.